Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ANANA(S) FRANCAISE
DRESS CODE

Numéro de dépôt :
4335119
Date de dépôt :
04/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2027
L ANANA(S) FRANCAISE de DRESS CODE

Présentation de la marque L ANANA(S) FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 4 février 2017 par DRESS CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ANANA(S) FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est DRESS CODE domicilié(e) 4 Rue Louis Combes - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarah crestia domicilié(e) 4 RUE Louis Combes - 33000 - Bordeaux - France.

La marque L ANANA(S) FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ANANA(S) FRANCAISE arrivera à expiration en date du 4 février 2027.


DRESS CODE - 4 Rue Louis Combes - 33000 - Bordeaux - France


sarah crestia - 4 RUE Louis Combes - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet partiel n°797239 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Joaillerie  ; bijouterie  ; pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet)  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie  ; médailles ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir  ; peaux d'animaux  ; malles et valises  ; parapluies et parasols  ; cannes  ; fouets  ; sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs  ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux  ; habits pour animaux de compagnie ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.